Dernière mise à jour : 21 octobre 2026
Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN).
Éditeur du site
Ce site internet et le service Aceve sont édités par Alberto Emetil, qui en assure également la direction de la publication.
- Adresse
- 2 Avenue Maurice Thorez, 78260 Achères, France
- [email protected]
- Téléphone
- 06 51 48 79 57
- Site web
- aceve.app
Hébergement
- Hébergeur principal
- Railway Corp.
- Adresse
- 548 Market St PMB 87294, San Francisco, CA 94104, États-Unis
- Localisation des serveurs
- Amsterdam, Pays-Bas (Union européenne) · application et base de données
- Site
- railway.app
- Stockage fichiers
- Cloudflare R2 (Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107)
- DNS / CDN
- Cloudflare, Inc.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site aceve.app (textes, graphismes, logotypes, icônes, code source, interfaces) est la propriété exclusive de l'éditeur du site et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Les icônes utilisées sont issues de la bibliothèque open-source Lucide React (licence ISC). Les polices de caractères utilisées (Inter, JetBrains Mono) sont distribuées sous licence Open Font License.
Protection des données personnelles
Le site aceve.app traite des données personnelles dans le cadre de la fourniture de ses services. Le traitement de ces données est décrit en détail dans la Politique de confidentialité. Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679), vous disposez de droits d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour toute demande : [email protected].
Cookies
Le site utilise des cookies techniques nécessaires au fonctionnement (session d'authentification) et des cookies analytics (Google Analytics 4) soumis à votre consentement. Pour en savoir plus et gérer vos préférences, consultez la page Cookies.
Limitation de responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
Les fichiers uploadés par les utilisateurs sont traités de façon automatisée. L'éditeur n'accède pas au contenu de ces fichiers et décline toute responsabilité quant aux contenus uploadés par les utilisateurs. Tout contenu illicite est strictement interdit et pourra faire l'objet d'un signalement aux autorités compétentes.
Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents. Pour les litiges de consommation, la Commission Européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges accessible sur ec.europa.eu/consumers/odr.